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Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...
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Avis 20153399
SNCF
Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.
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Avis 20153400
SNCF Réseau
Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...
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Avis 20153785
Préfecture de l'Eure
Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » :
1) les analyses...
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Avis 20154405
SNCF Réseau
Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...
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Avis 20183869
SNCF Mobilités
Communication, par voie électronique, de la liste des communes de résidence n'ouvrant pas droit...
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Avis 20183979
RATP
Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...
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Avis 20184045
Ministère de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Communication des documents suivants, relatifs à la ligne ferroviaire entre Lyon et Turin :
1)...
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Avis 20175204
SNCF Réseau
Communication des procès-verbaux ou des registres résultants des cahiers « hygiène et sécurité »...
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Avis 20175679
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie de la décision portant sur la suppression, depuis le 2 octobre 2017, de l'arrêt de la...
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Avis 20175869
SNCF
Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.
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Avis 20176002
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, du rapport de la mission X portant sur le ferroviaire.
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Avis 20174467
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication des 130 rapports techniques de mise en accessibilité du Métro parisien.
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Avis 20174523
SNCF
Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.
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Avis 20174742
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs a la mise en place d'un...
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Avis 20175027
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...
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Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...
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Avis 20175166
SNCF Réseau
Copie du procès-verbal d'inspection finale relatif à la ligne à grande vitesse...
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Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20183459
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des comptes rendus des réunions de comités...