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Avis 20190434
Mairie de Plancoët
Consultation des listes électorales dans le cadre d'une recherche généalogique.
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Avis 20190566
Défenseur des droits
Copie de l'intégralité des documents le concernant, :
1) la lettre adressée à Monsieur X,...
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Avis 20190588
Mairie de Barfleur
Copie des documents suivants concernant un échange de parcelles entre la commune et Manche...
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Avis 20190664
Mairie de Maisoncelle
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal à jour.
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Avis 20190677
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants :
1) la réponse de la Présidence de la République ;
2) le...
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Avis 20190710
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des séances de travail et de...
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Avis 20191298
Mairie de Courbevoie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20191367
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions d'animation...
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Avis 20191566
Mairie de Paris
Communication de la liste des actions de formation effectuées par les élu.e.s parisien.nes en...
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Avis 20191741
Communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et arrêtés de modification des régies de...
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Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20191896
Mairie de La Ciotat
Communication de l'arrêté concernant l'accès aux personnes à mobilité réduite avec ambulance ou...
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Avis 20191980
Mairie de Marcellaz
Communication d'une copie des délibérations adoptées par la commune depuis le 26 Juillet 2018.
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Avis 20192042
Ministère de la Justice
Copie du rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice, relatif au décret n° 2018‐1126...
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Avis 20192061
Mairie de Lallaing
Communication de la délibération du conseil municipal concernant les travaux du jardin des...
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Avis 20192081
Mairie de Veckring
Communication, au format papier ou par courrier électronique, de la demande formulée par Madame...
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Avis 20192097
Mairie de Veckring
Communication, par voie postale ou électronique, des documents suivants :
1) la demande...
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Avis 20192184
Mairie de Montérolier
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.
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Avis 20192187
Mairie de Vincennes
Communication de tous les documents concernant le sondage publié dans Vincennes-Info en décembre...
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Avis 20192199
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...