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Conseil 20214826
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Caractère communicable, à Monsieur X, des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses...
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Avis 20215034
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Communication des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses données contenues dans...
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Avis 20215342
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des résultats de sa plainte déposée auprès de la CNIL en décembre 2019,...
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Avis 20215377
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20215394
Mairie de Marsanne
Communication, par courrier, du texte intégral de la délibération du conseil municipal accordant...
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Avis 20215395
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de la liste de toutes les réunions entre les fonctionnaires de la représentation...
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Avis 20215422
Préfecture de la Creuse
Copie, par voie électronique, de l'acte déposé obligatoirement auprès des services de la...
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Avis 20215470
Première ministre
Communication de la note commandée par le Service d'information du Gouvernement (SIG) à ses...
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Avis 20215519
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de la lettre d’observation adressée au maire de Cholet dans le cadre du contrôle de...
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Avis 20215543
Mairie de Rainvillers
Copie, en version dématérialisée (format PDF), des documents suivants :
1) la liste électorale...
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Avis 20215590
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Communication, dans le cadre du déploiement de la fibre sur le territoire de la commune, des...
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Avis 20215593
Mairie de Pia
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bail signé avec la...
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Avis 20215688
Préfecture de l'Oise
Communication de l'arrêté du 20 mai 1958 pris par le préfet de l'Oise portant modification du...
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Avis 20215758
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication d'une copie de la décision du 28 juin 2019 concernant notamment l'usage des...
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Avis 20215761
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
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Avis 20215763
Mairie de Valras-Plage
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
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Avis 20215764
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
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Avis 20215765
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
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Conseil 20215809
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable, à une association agissant pour l'environnement, de la feuille de route...
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Avis 20215165
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Chenois-Lesse (57)
Communication des comptes rendus des réunions du bureau, dont il est membre, depuis la création...