Recherche - CADA

31/12/2019 Vie Publique / Vie Locale

Avis 20190588
Mairie de Barfleur

Copie des documents suivants concernant un échange de parcelles entre la commune et Manche...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20190664
Mairie de Maisoncelle

Consultation du registre des délibérations du conseil municipal à jour.

31/12/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20190710
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des séances de travail et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale POS-PLU
Avis 20191298
Mairie de Courbevoie

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) s'agissant des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191367
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey

Communication de la copie des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions d'animation...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191566
Mairie de Paris

Communication de la liste des actions de formation effectuées par les élu.e.s parisien.nes en...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20191741
Communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais

Copie des documents suivants : 1) les délibérations et arrêtés de modification des régies de...

31/12/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20191789
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Publication en ligne, sur le site internet de la commune, des documents suivants : 1) le...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20191896
Mairie de La Ciotat

Communication de l'arrêté concernant l'accès aux personnes à mobilité réduite avec ambulance ou...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Handicap - invalidité
Avis 20191980
Mairie de Marcellaz

Communication d'une copie des délibérations adoptées par la commune depuis le 26 Juillet 2018.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192061
Mairie de Lallaing

Communication de la délibération du conseil municipal concernant les travaux du jardin des...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192081
Mairie de Veckring

Communication, au format papier ou par courrier électronique, de la demande formulée par Madame...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192097
Mairie de Veckring

Communication, par voie postale ou électronique, des documents suivants : 1) la demande...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192184
Mairie de Montérolier

Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.

31/12/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192187
Mairie de Vincennes

Communication de tous les documents concernant le sondage publié dans Vincennes-Info en décembre...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192199
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) concernant le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Permis de construire
Avis 20192316
Mairie de Poissy

Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal par laquelle la précédente...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192358
Mairie de Meribel-les-Allues

Communication de la délibération du conseil municipal du 12 mars 2019 et les pièces y afférentes.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192714
Mairie de Paris

Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20193023
Mairie de Lherm

Communication, à la suite de troubles de voisinage causés par Monsieur X propriétaire d'une...

31/12/2019 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Permis de construire