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Avis 20082914
ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- copie de documents relatifs à la fédération française de karaté et disciplines associées (...
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Avis 20083530
président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)
[voir avis]
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Avis 20124581
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2012 et la décision interdisant la pratique du...
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Avis 20050126
président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA)
- copie sur disquette ou sur cédérom de préférence, des documents comptables de la FFTDA...
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Avis 20052388
président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA)
- copie du procès-verbal de vote du comité directeur portant acceptation des recommandations du...
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Avis 20053219
ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- copie des documents suivants relatifs à la FFKAMA (fédération française de karaté et arts...
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Conseil 20053955
président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA)
- caractère administratif d'une part, et caractère communicable d'autre part, du contrat de...
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Avis 20063126
président de la Fédération de karaté et disciplines associées (FFKDA)
- la copie des relevés bancaires ayant servi à tenir la comptabilité de la fédération pour...
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Avis 20070189
ministre de l'intérieur
- copie des documents justificatifs du décret du 2 août 1991 relatif à la déclaration d'utilité...
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Avis 20070271
ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- copie des documents suivants concernant la Fédération française de karaté et disciplines...
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Avis 20122687
président du District du Puy-de-Dôme de football
- la copie, et non la simple consultation, de l'entier dossier relatif à la procédure...
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Conseil 20123892
Mairie de Pibrac
Caractère communicable, de l'audit financier de l'association sportive "Union Sportive Foot de...
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Avis 20131327
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation, de préférence par voie électronique, de l'audit financier et organisationnel, mené...
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Conseil 20021277
préfet du Rhône
- caractère communicable du compte administratif 2000 de la direction régionale et...
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Avis 20023277
directeur régional de la jeunesse et des sports d'Alsace
- copie de l'intégralité du dossier présenté par la Ligue régionale d'Alsace de la Fédération...
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Avis 20030500
président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA)
- copie de documents concernant l'assemblée générale élective de la région PACA tenue le 19...
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Avis 20030803
président du comité régional de Taekwondo Poitou-Charentes
- copie des documents suivants :
- procès-verbal du comité directeur ayant décidé de convoquer...
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Conseil 20042259
directeur départemental de la jeunesse et des sports de Nanterre
- caractère communicable à un cabinet d'avocats de la liste des éducateurs de golf diplômés et...
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Avis 20002795
maire de La Turballe
- rapport et relevé des messures sonores effectuées en septembre 1999 sur la piste de roller...
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Avis 20003330
président de l'association sportive et culturelle du centre de détention de Loos
- copie des comptes de l'association sportive et culturelle du centre de détention de Loos.