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Avis 20175750
Mairie de Boisemont
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés en vigueur définissant les limites de...
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Conseil 20180675
Mairie de Saint-Claude-de-Diray
Caractère communicable de l'étude réalisée par l'Agence technique départementale 41 dans le...
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Avis 20180828
Préfecture de la Manche
Copie de l'autorisation préfectorale délivrée le 26 juillet 2010 relative à l'implantation d'un...
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Avis 20174408
Mairie de Franconville-la-Garenne
Communication de l'arrêté municipal réglementant le stationnement de la rue Anne Frank.
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Avis 20174477
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents relatifs au stationnement payant mis en place dans le centre-ville...
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Avis 20174604
Préfecture des Yvelines
Copie de l'arrêté préfectoral régissant la vitesse de circulation sur l'autoroute A14 dans le...
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Avis 20175078
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de la liste nationale, régionale ou départementale des enseignants du permis de conduire...
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Avis 20182605
Mairie d'Etretat
Copie de l'arrêté municipal règlementant la circulation sur l'avenue Damilaville interdite au...
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Avis 20182679
Mairie de Montluçon
Communication de l'arrêté municipal relatif à la réservation sur la voie publique ou dans tout...
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Avis 20182969
Préfecture du Gard
Communication, par courrier électronique, de l'arrêté préfectoral VOIAT 00072 du 25 avril 2018.
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Conseil 20181518
Mairie de Houilles
Caractère communicable du nombre de forfaits de post‐stationnement (FPS) apposés sur les...
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Avis 20181677
Mairie du Mans
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance de la commission municipale des...
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Avis 20181678
Communauté urbaine Le Mans Métropole
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance de la commission municipale des...
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Avis 20181786
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal habilitant la société X à...
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Conseil 20181955
Mairie de Haut-Mauco
Caractère communicable de la demande de création de stationnement de taxi de la salariée et...
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Avis 20182012
Préfecture de police de Paris
Communication de l'ensemble des documents concernant l'examen d'agrément VTC de son client, ...
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Avis 20182056
Mairie de Courbevoie
Copie, par courrier, de l'étude sur la circulation routière montrant l'avantage qu'aurait la...
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Avis 20182088
Mairie d'Aigues-Mortes
Copie de l’arrêté municipal concernant un stationnement interdit sauf transport de fonds au ...
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Avis 20172554
Ministère de l'Equipement et des Transports Intérieurs - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication du rapport de présentation concernant l'arrêté n° 1572/CM du 26 novembre 2001,...
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Avis 20172601
Préfecture de la Martinique
Communication de préférence par courriel, de tout document établi dans le cadre de contrats...