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Avis 20131490
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) la présentation illustrée des flux de trajectoires en...
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Avis 20131651
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) la saisine du conseil national de protection de la...
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Avis 20131898
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé entre l'Inspection générale des...
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Avis 20131924
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du rapport d'enquête administrative effectuée à la suite de sa plainte pour...
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Avis 20132241
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des éventuelles conventions, permissions de voirie ou permis de stationnement concernant...
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Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
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Avis 20132279
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, de préférence par envoi postal, du rapport « d'incident chaussée » survenu le 11...
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Avis 20136077
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication d'une copie des documents qui auraient emporté modification de la « loi littoral »...
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Avis 20136110
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative de refus concernant sa demande de détachement...
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Avis 20134351
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la décision administrative de rejet concernant sa demande de détachement,...
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Avis 20130639
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants, concernant le demandeur :
1) l'arrêté réglementaire le nommant au...
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Avis 20130678
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ministérielle délivrée pour...
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Avis 20132871
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, sur cédérom, de l'ensemble des documents détaillés des appels d'offres concernant...
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Avis 20133772
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des rapports concernant le charnier animal et le dépôt de déchets plastiques découverts à...
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Avis 20134508
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du rapport établi par le groupe de travail interministériel mis en place sur les questions...
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Avis 20134526
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants le concernant et détenus par la direction générale de...
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Avis 20134533
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents relatifs aux suites données par la direction régionale de...
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Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
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Avis 20135224
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de la liste des survols d'avions, pour deux journées types, par vent d'Ouest,...
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Avis 20140121
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du formulaire « PM 148 » versé dans le dossier administratif de sa cliente.