-
Avis 20215996
Mairie de Décines-Charpieu
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° X :
1) la déclaration...
-
Avis 20216040
Conseil départemental de La Réunion
Communication, par voie électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs à l'achat...
-
Avis 20215070
Mairie d’Aime-la-Plagne
Communication, à la suite de son recours gracieux tendant au retrait du permis de construire...
-
Avis 20215155
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à l'échangeur du...
-
Avis 20215157
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des décisions des communes de Bussy-Saint-Georges,...
-
Avis 20215991
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courriel, de la copie des décisions des communes de Bussy-Saint-Georges,...
-
Avis 20216032
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication, en priorité, par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
-
Avis 20216038
Mairie de Camarsac
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux parcelles section X dont ils sont...
-
Avis 20216051
Mairie de Servon
Copie, sous forme électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20216072
Orléans Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de requalification :
1) des rues Porte...
-
Avis 20216078
Mairie de Mialet
Communication, dans le cadre du suivi du plan local d'urbanisme (PLU), des documents suivants...
-
Avis 20216092
Mairie de Combloux
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux autorisés sur la parcelle X appartenant à la...
-
Conseil 20216151
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR)
Caractère communicable, à une association opposée à un projet abandonné de complexe de mode de...
-
Conseil 20216152
Mairie d'Ezanville
Caractère communicable, à un administré, du bilan quadriennal intégrant un document préliminaire...
-
Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
-
Avis 20216218
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
-
Avis 20216264
Société d'économie mixte locale SARGET
Communication, par courrier électronique ou selon la préférence de l'administration, des...
-
Avis 20215794
Mairie de Châtelus
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement de la voirie communale...
-
Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
-
Avis 20216733
Mairie de Presnoy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...