-
Avis 20202454
Mairie d'Amblainville
Copie, par courrier électronique, de l'avis de valeur donné par le service des Domaines le 11...
-
Avis 20202472
Tribunal judiciaire d'Avignon
Copie des commissions 84‐09‐004 et 84‐09‐005, concernant respectivement, Monsieur X et Monsieur...
-
Avis 20202510
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, des documents...
-
Avis 20202514
Mairie de Maurepas
Communication d'une copie, de préférence dématérialisée à défaut au format papier, de la note de...
-
Avis 20202554
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication du rapport de l'ARS émis dans le cadre d'une demande de permis de construire (PC...
-
Avis 20202723
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication de la liste des biens préemptés par la mairie depuis 2010 comprenant notamment la...
-
Avis 20202730
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, dans le cadre des travaux de requalification de la rue Beauvau à Marseille...
-
Avis 20202771
Conseil départemental de l'Aube
Communication du compte rendu de réunion en date du 25 octobre 2019 du service local...
-
Avis 20202907
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude de diagnostic relative à la définition des orientations d'aménagement...
-
Avis 20202967
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents relatifs aux...
-
Avis 20203031
Collectivité territoriale de Corse
Copie de l'autorisation de voirie qui prescrivait des aménagements, à la charge de la...
-
Avis 20203066
Mairie de Baume-les-Dames
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvant le cahier des prescriptions...
-
Avis 20203104
Mairie de Saint-Denis (93)
Communication d'un extrait du registre des décisions de préemption sur le territoire de la...
-
Avis 20203120
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo
Communication des éléments relatifs aux deux permis de construire n° X en date du 30 août 2013...
-
Avis 20203131
Mairie d'Epagny Metz-Tessy (74)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants...
-
Avis 20203136
Bordeaux Métropole
Communication, à ses frais, de l'avis des domaines rendu le 15 février 2019 sur des parcelles...
-
Avis 20203149
Mairie d'Onnaing
Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut à ses frais par voie postale, de...
-
Avis 20203180
Rennes Métropole
Communication des pièces relatives à l'arrêté n° A 19.1385, et en particulier les documents...
-
Avis 20214913
Mairie de Clichy (92)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dont les frais de reproduction et...
-
Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...