-
Avis 20210311
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants relatifs au contenu de la lettre adressée par le préfet de...
-
Avis 20210322
Chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes
Communication de la liste des personnes, sous forme de liste d'émargement des présents ou toute...
-
Avis 20210329
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) le rapport du géomètre expert, Monsieur X, remis le 6...
-
Avis 20210331
Mairie de Bourges
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210332
Communauté d'agglomération Bourges Plus
Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...
-
Avis 20210343
Mairie de Mouroux
Communication des documents suivants :
1) les matrices cadastrales des parcelles X et X ;
2)...
-
Avis 20210355
Mairie de l'Ajoupa-Bouillon
Communication de l'intégralité des documents concernant l'opération de la « prise de terre » par...
-
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20210440
Mairie de Pessac
Communication de l'avis de France domaine relatif à l'évaluation de la parcelle X issue du...
-
Avis 20210445
Mairie de Soucieu-en-Jarrest
Consultation sur place, du compte rendu de la visite effectuée, par le service de l'urbanisme,...
-
Avis 20210486
Mairie de Lézan
Consultation et prise de copie, sur place, sur rendez-vous, ou communication, par courrier...
-
Avis 20210560
Mairie de Faulquemont
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l’ensemble des pièces,...
-
Avis 20210567
Mairie de Montargis
Copie certifiée du courriel adressé à Monsieur le préfet du Loiret dans le cadre de la suite à...
-
Avis 20210572
Mairie de Vendays-Montalivet
Copie, à ses frais, des documents suivants, de la semaine 19 de l'année 2020 :
1) le...
-
Avis 20210671
Mairie de Lambesc
Copie du rapport dressé par le garde champêtre relatif à la visite de recolement du 6 juin 2018,...
-
Avis 20210698
Ministère de l'Intérieur
Communication de la décision d'agrément de principe immobilier délivrée par la direction...
-
Avis 20210701
Ministère de la Transition écologique
Communication de la décision de la ministre déléguée aux transports datant du 12 juillet 2018...
-
Avis 20210762
Grands projets de Polynésie
Communication, en sa qualité d'expropriée indivisaire, dans le cadre de l'ordonnance...
-
Avis 20210774
Mairie de Charmes-sur-Rhône
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...