-
Avis 20210798
Mairie de Strasbourg
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, de l'acte de vente et de ses éventuelles...
-
Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) l’ étude...
-
Avis 20210855
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...
-
Avis 20212518
Conseil départemental de la Gironde
Communication des éléments concernant la réalisation d'une cinquième sortie sur le rond-point de...
-
Avis 20212558
Bordeaux Métropole
Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...
-
Avis 20212562
Syndicat mixte des eaux de la Vallée de l'Hérault
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
-
Avis 20212654
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par courrier postal, des documents...
-
Avis 20212731
Mairie d'Isles-lès-Villenoy
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme de simple information délivré le X...
-
Avis 20212744
Préfecture de l'Isère
Communication de l’intégralité des pièces annexées au courrier de la mairie de Biviers, du 28...
-
Avis 20212753
Syndicat départemental de la voirie de la Charente-Maritime (SDV 17)
Communication de la copie du plan cadastral départemental des chemins ruraux de Saint-Just Luzac...
-
Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
-
Avis 20212777
Mairie de Clamart
Communication, sur support papier, à ses frais, de la copie des documents suivants sur lesquels...
-
Avis 20212795
Mairie de La Bridoire
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) les décisions prises par la commune...
-
Avis 20212799
Conseil départemental du Lot
Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...
-
Avis 20212810
Grands projets de Polynésie
Communication de l'acte de vente, conclu en 2020, à Tahiti Nui aménagement et développement...
-
Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...
-
Avis 20212833
Mairie de Moliets et Maa
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des trois dossiers d'étude suivants...
-
Avis 20212841
Mairie d'Argenteuil
Communication, par courrier électronique ou au format papier, à ses frais, le cas échéant, à...
-
Avis 20212843
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication de la convention d’occupation temporaire du domaine public (COT) en date du 14...
-
Avis 20212881
Mairie de Ronchamp
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...