Recherche - CADA

Infrastructures routières

Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...

09/07/2015 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20152787
Mairie de Lherm

Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153776
Communauté de communes de Cattenom

Copie de documents relatifs à un projet de rond-point à hauteur de la pharmacie du demandeur...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées

Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20153921
Province Nord de Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20153962
Conseil départemental de l'Yonne

Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20154069
Mairie de Dannemoine

Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20154098
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents relatifs à une modification cadastrale entraînant la division de leur...

08/10/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Cadastre Infrastructures routières
Avis 20154116
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...

08/10/2015 Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20154146
Mairie de Precy

Copie des délibérations du conseil municipal concernant la réalisation de travaux pour la...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin

Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Equipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20154409
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie du courrier adressé à Monsieur X, conseiller régional d'Ile-de-France, concernant le...

22/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20144367
Mairie de Flines-Lez-Raches

Communication des documents suivants : 1) le tableau récapitulatif des chemins ruraux de la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144416
Mairie de Gorrevod

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces jointes à la délibération du conseil...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144448
Mairie de Pruillé-l'Éguillé

Copie de l'ensemble des documents concernant l'avant-projet détaillé de l'aménagement de la rue...

18/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144542
Mairie de Prades

Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité de l'enquête publique concernant le transfert et le...

18/12/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique
Avis 20144771
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20144772
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie de l'autorisation concernant l'accès au domaine public routier de la parcelle cadastrée...

08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire

«
‹
6
7
8
9
10
11
12
›
»