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Infrastructures routières

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Résultats 681 à 665 sur 665 trouvés.

Administrations

8 Premier ministre 6 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 6 Ministère de la Transition écologique et solidaire 5 Mairie de Dournazac 5 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 5 Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES) 4 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 4 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 4 Mairie de Bormes-les-Mimosas 4 Mairie de Montpellier

Séances

19 31/12/2017 10 12/01/2023 9 14/03/2013 9 12/09/2013 9 09/06/2016 9 31/12/2019 8 15/09/2018 7 28/02/2021 7 03/11/2022 7 22/06/2023

Mots-clés

68 Gestion domaniale 44 Marché public 27 Permis de construire 22 Enquête publique 21 Equipements collectifs 16 Budgets et comptes 15 Politique et réglementation 14 Eau 14 POS-PLU

Thèmes

25 Economie 25 Industrie 28 Développement Durable Et Transports 46 Environnement 195 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 151 Aménagement Du Territoire 34 Urbanisme 355 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 306 Aménagement Du Territoire 45 Urbanisme

Conclusions

340 Favorable 121 Sans objet/Communiqué 104 Sans objet/Inexistant 36 Favorable/Sauf vie privée 34 Favorable/Sauf commercial industriel 31 Favorable/Environnement 28 Favorable/Sauf préparatoire 26 Incompétence/Renseignement 24 Favorable/Sauf secret des affaires 23 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

579 Affaire courante 44 Délégué 15 Affaire de principe

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