Recherche - CADA

Infrastructures routières

Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville

Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...

19/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux

Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...

19/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...

19/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie des documents suivants : 1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...

19/03/2015 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson

Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...

30/07/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor

Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières
Avis 20150590
Mairie de Tréglamus

Communication du protocole ou des éléments relatifs au protocole en cours de négociation avec...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20152892
Ministère public près le Centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du procès-verbal à l'origine de l'avis de...

17/09/2015 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Infractions Infrastructures routières
Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne : 1) la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Conseil 20151920
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Caractère communicable à l'association « Amélioration du cadre de vie des Emerainvillois » des...

04/06/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20151985
Mairie d'Auray

Copie de l'extrait de l'étude réalisée dans le cadre de la réfection du rond-point du Verger,...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152107
Préfecture des Alpes-Maritimes

Copie sur CD-ROM, de documents relatifs au projet de doublement du tunnel de Tende, au titre de...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152240
Conseil départemental de l'Aveyron

Consultation des dossiers concernant les travaux du « Pont de Farou » et de la « Rocade sud...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152250
Préfecture du Nord

Copie de l'arrêté préfectoral relatif au classement des voies rurales et urbaines à incorporer...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20152263
Mairie d'Andernos-les-Bains

Communication des documents suivants relatifs à la voirie de la commune : 1) les documents...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières

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