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Avis 20154743
Mairie de Léon
Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...
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Avis 20154744
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154746
Mairie de Saint-Aunès
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154782
Mairie de Bègles
Communication des documents suivants concernant le nouveau marquage au sol effectué fin juin...
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Avis 20154858
Premier ministre
Communication, de préférence au format numérique, ou par courriel ou sur un site internet, de...
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Avis 20154864
Mairie de Monts (60)
Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...
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Avis 20155251
Premier ministre
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, de préférence au format numérique ou...
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Avis 20150876
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Consultation du dossier relatif à la l'opération de mise à 2 x 3 voies de la rocade sud de...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20151168
Conseil général du Haut-Rhin
Communication de l'avis rédigé par le maître d'œuvre concernant le mémoire en réclamation du 28...
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Avis 20151282
Mairie de Menetou-Râtel
Consultation des plans et des factures des travaux effectués en septembre 2012 au lieu-dit La...
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Avis 20151303
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de...
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Avis 20151328
Mairie de Barbaira
Communication de la facture relative aux travaux de goudronnage sur l'entrée du chemin privé...
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Avis 20151454
Mairie de Ploërmel
Copie de la demande de permission de voirie sur la parcelle cadastrée XC numéro 524, déposée par...
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Avis 20151670
Mairie d'Ineuil
Copie du protocole d'accord sur la constitution de servitudes de survol, de passages de câbles...
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Avis 20151743
Mairie de Monein
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...
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Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq
Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...