Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20130460
Mairie de La Canourgue

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 04803409C0008 accordé à...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)

Copie sur support papier ou électronique des documents suivants : 1) le patrimoine détaillé de...

21/02/2013 Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20130479
Préfecture de l'Aube

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs au plan local...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130480
Mairie de Courbevoie

Copie des documents de la société Go Pub, cités au paragraphe 3.2 « description des prestations,...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny

Communication des documents suivants : 1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130502
Mairie de Gaujac

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130510
Mairie de Montpellier

Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...

20/06/2013 Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité Infractions Pollution
Avis 20130519
Préfecture de l'Hérault

Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, de la lettre adressée par le...

20/06/2013 Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Publicité Infractions Pollution
Avis 20130527
Mairie de Denguin

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20130547
Mairie de Luttenbach

Communication des documents suivants concernant la construction d'une véranda, 2 chemin du...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130563
Mairie de Cournonteral

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) la délibération approuvant le POS de la...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130566
Mairie de Châtillon

Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public de type L (ERP), situé 2...

21/02/2013 Incompétence/Juridictionnel Irrecevable/Préalable Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20130567
Mairie de Mauguio

Copie de l'intégralité du dossier relatif à la délibération du conseil municipal en date du 5...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20130581
Mairie de Saint-Hippolyte

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...

21/02/2013 Irrecevable/Mal dirigée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Expropriation - préemption
Avis 20130582
Mairie de Thuir

Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130593
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...

04/07/2013 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur ou le document équivalent...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités
Avis 20130621
Mairie de Marsilly

Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU