Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20134434
Mairie de Bordeaux

Copie du contrat passé entre la ville de Bordeaux et le Club maritime des entrepreneurs...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20134443
Mairie de Saint-Didier

1) consultation de toutes les déclarations de travaux et demandes de permis de construire faites...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Avis 20134445
Mairie d'Herbignac

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le rapport de présentation du POS...

21/11/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134448
Communauté de communes de Vire

Copie de l'avis de France Domaine délivré le 26 mars 2013 dans le cadre de la cession d'une...

21/11/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134452
Mairie d'Ormoy

Copie de documents relatifs à la rue des Grands Champs : 1) la délibération n° 23 du conseil...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134455
Mairie de Caen

Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20134463
Mairie de Palau-del-Vidre

Copie des documents suivants relatif à la révision du PLU de la commune : 1) la délibération...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134466
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01309012L0005 de la SCEA Domaine des...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134473
Mairie de Meudon

Copie de la requête enregistrée le 20 février 2013 au greffe du tribunal administratif de...

16/01/2014 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Installations classées
Avis 20134476
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants dans le cadre de l'installation d'un locataire dans un fonds de...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20134499
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx

Caractère communicable des documents suivants : 1) la promesse de vente initiale conclue le 30...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134503
Mairie d'Armoy

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude réalisée par le conseil d'architecture,...

21/11/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20134518
Mairie du Pradet

Copie sur CD-Rom dont il a été fourni un exemplaire, du dossier soumis à l'enquête publique...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134519
Mairie de Concarneau

Copie de l'acte de vente du terrain des « Sables blancs » au promoteur Eiffage pour la...

21/11/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134520
Mairie de Rungis

Copie de l'étude de repérage du foncier mutable sur la commune de Rungis réalisée par le cabinet...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20134539
Mairie de Masny

Copie des autorisations d'urbanisme relatives aux travaux engagés sur le bâtiment situé 8 avenue...

05/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134547
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré à la société Modigliani...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134549
Mairie de l'Hôpital-Camfrout

Consultation de l'ensemble du dossier d'enquête publique qui s'est tenue du 1er au 17 décembre...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20134553
Mairie de Frangy

Communication d'une copie des documents suivants, dont il souhaite l'envoi par courriel,...

21/11/2013 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Activités agricoles
Avis 20134557
Mairie de Figeac

Copie des conclusions du rapport, demandé en 1998 par Monsieur XXX XXX aux service de...

21/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale