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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20130354
Mairie de Grenoble

Copie, dans le cadre de son mandat de conseiller municipal, des études pré-opérationnelles et...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130360
Délégation de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) dans le département de la Haute-Garonne

Communication d'une copie de l'entier dossier n° 031006472 (procès-verbaux, délibérations et...

21/02/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20130373
Mairie de Tournefeuille

Communication de l'entier dossier de permis de construire n° 0331557 11C 0033 M.

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130376
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe

Communication de l'acte et du contrat de vente de 1,3 ha de terrains communaux au promoteur...

20/06/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20130381
Mairie de Villepreux

Copie des documents suivants : 1) relatifs à des terrains situés dans la plaine classée de...

07/02/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20130387
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles

Copie de la déclaration préalable accordée le 3 janvier 2010 à Monsieur XXX sur un terrain situé...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130390
Mairie de Leucate

Copie des refus et/ou opposition délivrés ainsi que les dossiers de demande correspondants à...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130395
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents suivants : 1) les dossiers de demandes de permis de construire de Monsieur...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné

Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...

04/07/2013 Incompétence/Privé Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20130401
Mairie de Bazelat

Copie de la délibération du conseil municipal du 3 février 1972 relative à la procédure...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130410
Mairie de Compans

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130426
Préfecture de la Somme

Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire d'une unité de...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130434
Mairie de Vittonville

Communication, de préférence au format PDF, de l'ensemble des pièces constituant le plan local...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130436
Mairie du Plessis-Robinson

Communication des documents suivants : 1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...

21/02/2013 Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20130437
Conseil général des Hauts-de-Seine

Communication des documents suivants : 1) l'acte de vente du site Panoramic-Ermitage, du...

21/02/2013 Incompétence/Privé Favorable Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20130438
Mairie de Paris

Consultation des dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements du IV...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130440
Mairie d'Ornex

Copie du dossier relatif à la modification n° 1 du PLU, objet de la séance publique du 11 décembre 2012.

21/02/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130445
Conseil général du Gers

1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant : ...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130455
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Consultation de documents produits par France Domaine concernant l'estimation de la cession de...

20/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130457
Mairie de Denguin

Communication des documents suivants : 1) l'accusé de réception du courrier par lequel la...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme