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Avis 20181874
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication de l'avis défavorable des services de l'Etat concernant le projet de plan local...
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Avis 20181876
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20181883
Communauté de communes de Plabennec et des Abers (CCPA)
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20181890
Mairie de Tanneron
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier de...
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Avis 20181898
Mairie de Château-Gontier
Communication des comptes-rendus de réunions ayant approuvé la création d'une piste cyclable sur...
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Avis 20181903
Mairie de Barjac
Communication des documents suivants :
1) le permis, accordé en 1997, pour la construction du...
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Avis 20181913
Mairie de Narbonne
Communication, de préférence par envoi électronique, du plan de sauvegarde de la commune...
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Avis 20181914
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication de la facture, émise par la société WZ et associés relative à la co-construction...
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Avis 20181923
Mairie de la Croix-Valmer
Communication des dispositions générales, règlements de zone et extraits de plan de zonage du...
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Avis 20181933
Mairie de Bourron-Marlotte
Communication, de préférence par voie électronique, de l'estimation de France Domaine sur...
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Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181939
Préfecture de la Gironde
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20181966
Mairie de Bischheim
Communication par courriel ou centre de téléchargement de documents relatifs à l'aménagement de...
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Avis 20181979
Mairie de Plouguerneau
Copie de l'arrêté municipal instituant une interdiction de circulation sauf riverains sur le...
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Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...
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Avis 20182014
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs aux travaux effectués en 2013 ou 2014 aux X :
1)...
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Avis 20182027
Mairie de Marignane
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les dossiers complets de...
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Conseil 20182030
Intercommunalité Pays du Perche ornais
Caractère communicable de documents non-obligatoires à la suite de la délivrance d'un certificat...
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Avis 20182045
Mairie de Somain
Communication de l'arrêté municipal, ou tout autre document, relatif au changement de...
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Avis 20182058
Mairie d'Egletons
Copie de tout document relatif à la création de la zone artisanale du Bois sise route Tra le Bos.