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Avis 20181437
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants se rapportant à la parcelle cadastrée section BS n° 487 du...
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Avis 20181438
Syndicat Mixte Touraine Propre
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
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Avis 20181468
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, de préférence sur support dématérialisé, des études suivantes réalisées dans le...
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Avis 20181469
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la note technique produite par le...
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Avis 20181476
Communauté de communes du pays de Trie et du Magnoac
Copie de l'estimation réalisée par France-Domaine de la valeur vénale d'un terrain acquis par la...
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Avis 20181478
Mairie de Nantes
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » :
1) les décisions du...
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Avis 20181491
Mairie de Sillans (38)
Communication du rapport d'expertise et inventaire local couvrant un réservoir de biodiversité...
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Avis 20181492
Mairie de Roche
Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme :
1) le rapport et...
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Avis 20181522
Mairie de Cergy
Copie du formulaire nécessaire à la constitution d'une demande d'autorisation d'occupation du...
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Avis 20181528
Mairie de Martigues
Copie d'un plan concernant le lotissement « Hameau du Vallen » et faisant apparaître :
1) la...
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Avis 20181531
Mairie du Perreux-sur-Marne
Copie des plans annexes du permis de construire accordé à la SAS X, qui a fait l’objet de...
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Avis 20181558
Mairie de Centuri
Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.
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Avis 20181573
Mairie de Ploërmel
Communication des documents justificatifs du sursis à statuer du 12 juillet 2012 du permis...
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Avis 20181583
Mairie d'Arcachon
Communication par courriel des documents relatifs au conseil municipal du 7 juin 2006 :
1) la...
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Avis 20181591
Mairie de Viuz-la-Chiésaz
Consultation du compromis de vente signé entre la commune et la société X le 1er décembre 2017,...
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Avis 20181598
Mairie de Vivières
Communication des documents suivants, produits ou reçus depuis 1988, concernant les parcelles...
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Avis 20181604
Mairie de Montpellier
Copie, à ses frais, des documents suivants relatifs à la réalisation d'un village d'hébergement...
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Avis 20181638
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)
Communication, de préférence sous forme dématérialisée, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20181643
Mairie de Dournazac
Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants relatifs à des...
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Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...