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Avis 20182078
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par courriel des correspondances avec les personnes suivantes, concernant les...
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Avis 20182080
Mairie de Gignac
Copie de la délibération du conseil municipal, soumettant à permis de démolir la démolition du...
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Avis 20182084
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents suivants :
1) l'étude réalisée...
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Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
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Avis 20182130
Mairie de Camps-la-Source
Copie des documents suivants, concernant :
- le permis de construire PC X sis X
1) le courrier...
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Avis 20182163
Mairie de Calvi
Communication par courriel de documents concernant le permis de construire d'un magasin SPAR...
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Avis 20182165
Mairie de La Bouilladisse
Copie des éléments relatifs aux travaux d'installation de ralentisseurs chemin des Gorguettes...
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Avis 20182174
Mairie de Montpellier
Communication du dossier relatif à une infraction au code de l'urbanisme concernant la propriété...
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Avis 20182175
Mairie de Sainte-Maxime
Copie du dossier d'instruction de la demande de permis de construire n° PC X.
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Conseil 20182188
Mairie de Médan
Caractère communicable des comptes rendus de la commission municipale d'urbanisme.
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Avis 20182196
Mairie d'Arâches-la-Frasse
Copie de documents dans le cadre d'un recours tendant à l'annulation de la délibération du 12...
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Avis 20182204
Mairie de Grasse
Communication des rapports, pièces et tout autre document, ayant fondé la décision d'inscription...
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Avis 20182206
Préfecture du Rhône
Communication par courriel de la convention de transfert entre la communauté urbaine de Lyon et...
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Avis 20182210
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication de préférence par courriel ou sur un support amovible fourni par le demandeur, de...
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Avis 20172399
Mairie de Rochefort
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal ou l'arrêté du maire...
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Avis 20172400
Mairie de Brouchaud
Communication des documents suivants :
1) le « document d'alignement » du 7 novembre 2012 signé...
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Avis 20172409
Mairie de Gazeran
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20172412
Mairie de Longjumeau
Copie, sous format papier ou sur un support électronique, de l'ensemble des documents (actes...
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Avis 20172415
Mairie de Plessis-Pâté
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de travaux n° 914941610003 délivrée le 25 août...
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Avis 20172421
Mairie de La Côte-d'Arbroz
Communication de la déclaration d'achèvement des travaux déposée par la société d'économie mixte...