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Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...
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Avis 20190651
Mairie de Logonna-Daoulas
Consultation de l'étude réalisée en 2015 sur l'aménagement portuaire de la commune.
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Avis 20190670
Préfecture des Ardennes
Communication du plan de servitudes aéronautiques applicables aux parcelles situées au lieu-dit...
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Avis 20190676
Préfecture de la Manche
Communication de la copie des documents relatifs au site de Lessay, sur lequel sa cliente est...
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Avis 20190712
Mairie de Souvigné
Communication des documents suivants :
1) les derniers rapports annuels des délégataires eau...
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Avis 20190716
Communauté de communes Bresse et Saône
Communication du rapport de l'étude acoustique faite suite à la construction de la patinoire.
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Avis 20190745
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication de la copie des documents relatifs aux travaux menés dans les locaux sis X,...
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Avis 20190799
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication de la copie des levés bathymétriques, prévus par l'arrêté préfectoral du 24...
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Avis 20190854
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication, de préférence au format électronique, des documents relatifs aux accords de...
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Avis 20190864
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication de la copie de l'arrêté, pris en application de l'article D422-6 du code de...
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Avis 20190886
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des documents suivants :
1) la décision d'autorisation délivrée par l'ANSES pour...
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Avis 20190905
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des éléments suivants, à la suite des travaux de rehaussement réalisés par la...
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Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191143
Préfecture de l'Oise
Communication de la copie du document spécifique d'X ou de toutes les informations écrites qu'X...
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Avis 20191192
Mairie de Paris
Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...
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Avis 20191235
Préfecture de la Vendée
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191237
Préfecture de la Vendée
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191243
Métropole de Lyon
Communication des éléments suivants, à la suite de l'exposition de son client à la poussière...
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Avis 20191248
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Communication, par voie dématérialisée, de la totalité des résultats des analyses des sédiments...
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Avis 20191254
Mairie de Marly-sous-Issy
Communication des documents relatifs au projet éolien de « Marly-Issy » :
1) les dates et les...