Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20192953
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants : 1) la rapport d'évaluation de la mise en œuvre des...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Inspection Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie

Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20192988
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...

19/12/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20193007
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20193009
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)

Copie du document portant création du Comité de financeurs aux fins de la réalisation de la...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Avis 20193016
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables Installations classées
Avis 20193172
Préfecture de l'Yonne

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à l’arrêté...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193173
Mairie de Valréas

Copie de la déclaration de forage à usage domestique déposée par Madame X, accompagnée du...

26/09/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20193213
Préfecture de la Mayenne

Communication, à ses frais, sur clé USB, de la copie du dossier de demande d'autorisation unique...

19/12/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20193255
Préfecture de l'Aveyron

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193256
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193257
Préfecture du Gers

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193259
Préfecture des Hautes-Pyrénées

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193260
Préfecture du Tarn

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193261
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193262
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)

Communication des éléments relatifs à : 1) la localisation des établissements accueillant des...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Conseil 20193285
Communauté d'agglomération du Pays de Gex

Caractère communicable, à un membre du conseil municipal d'une commune dont le territoire n'est...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20193370
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par courrier électronique de préférence, du procès‐verbal de la séance du conseil...

28/11/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics