Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20191269
EDF

Copie de la convention liant EDF et la SAFER Centre, amenant cette dernière à s'impliquer dans...

07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20191295
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie de la liste des 266 autorisations individuelles de pêche aux filets fixes sur l'estran...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20191348
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Communication des documents mis à disposition du public dans le cadre de l'enquête publique et...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques POS-PLU Risques naturels Enquête publique
Avis 20191364
Centre hospitalier du Nord - Nouvelle-Calédonie

Communication, par voie électronique de préférence, de l'ensemble des résultats bruts d'analyses...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20191366
Communauté de communes Bresse et Saône

Communication des conclusions de la pré étude de faisabilité d'un bassin d'aviron dans les...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20191370
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, par courriel de préférence, des documents relatifs aux autorisations spéciales...

17/10/2019 Favorable Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20191402
Ministère des Armées

Communication, de préférence, par voie numérique, des documents suivants, relatifs à sa «...

28/11/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20191421
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Copie du compte rendu ou procès-verbal de l'assemblée délibérante mentionnant explicitement le...

28/11/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20191443
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Copie de l'intégralité des documents ayant conduit à classer en zone inondable le terrain de...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Pollution
Avis 20191454
Mairie de Romainville

Consultation des documents suivants : 1) l'analyse des risques résiduels (ARR) de février 2010...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20191504
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)

Communication des documents relatifs aux installations classées pour la protection de...

17/10/2019 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles Déchets
Avis 20191516
Service public d'assainissement non collectif du Pays des Cévennes (SPANC 30)

Copie du rapport de diagnostic d’assainissement faisant suite au contrôle effectué par la...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20191522
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication des informations environnementales suivantes, concernant l’installation classée...

17/10/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20191558
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication du rapport 2019/30 présenté au conseil du syndicat le 13 février 2019 ainsi que le...

28/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20191560
Mairie d'Eyguières

Copie de l'étude d'impact environnementale concernant les projets prévus sur l'aérodrome et le karting.

07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20191562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Copie, de préférence par courriel, des documents relatifs à l'organisation d'une battue...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20191576
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)

Communication des relevés topographiques concernant la parcelle X appartenant à son client et...

17/10/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20191599
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie des autorisations préfectorales de dépassement de tonnage à 49000 tonnes délivrées à la...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20191626
Mairie de la Grande-Motte

Copie des documents suivants : 1) le rapport intitulé « inventaire et plan de gestion du...

17/10/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20191654
Syndicat Intercommunal des eaux du Grandvaux

Communication des documents suivants : 1) les valeurs journalières du volume d’eau pompé par le...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution