-
Avis 20163846
Ministère de l'intérieur
Communication du fichier listant l'ensemble des établissements d'enseignement de la conduite...
-
Avis 20163847
Ministère de l'éducation nationale
Communication par courrier électronique des documents prévus par la convention signée le 3...
-
Avis 20163848
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Communication des pièces du dossier relatif à la plainte déposée à son encontre et ayant conduit...
-
Avis 20163849
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication des autorisations et justificatifs d’absence de leurs 5 enfants placés, pour la...
-
Avis 20163850
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du formulaire de demande de titre de séjour « Etranger malade ».
-
Avis 20163851
Mairie de Montataire
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
-
Avis 20163852
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne (CPAM 31)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, de ses décomptes de...
-
Avis 20163853
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le « plan côté » des surfaces de vente réalisées par...
-
Avis 20163854
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication du justificatif relatif au changement de titulaire de la carte grise du véhicule...
-
Conseil 20163855
Mairie d'Aspet
Caractère communicable, à l'acquéreur d'une licence de taxi, de tout le dossier relatif à...
-
Avis 20163856
Mairie de Rabastens
Communication des documents établissant que la commune n'est pas ou plus propriétaire des...
-
Avis 20163857
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
- concernant l'opération publique d'aménagement du site...
-
Avis 20163858
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses copies d'examen de la session 2015 du CAPES externe d'arts.
-
Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...
-
Avis 20163860
Centre Hospitalier Samuel Pozzi de Bergerac
Communication du rapport d’analyse approfondie des causes, conduite par la plateforme régionale...
-
Avis 20163861
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication, dans le cadre d'un problème de connexion entre la CPAM et sa mutuelle, des...
-
Avis 20163862
Mairie de La Courneuve
Communication du mensuel « Tout Public » à destination du personnel, tiré à 1150 exemplaires...
-
Avis 20163863
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
-
Avis 20163864
Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Michel (CCAS 16)
Communication des documents et éléments suivants :
- en qualité d'organisme gestionnaire de...
-
Avis 20163865
Centre Hospitalier spécialisé (CHS) Albert Bousquet
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public, déclaré sans...