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Avis 20163797
Mairie de Nice
Copie, par courrier électronique, de l'annexe 1 des « Sous-traités d'exploitation des...
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Avis 20163798
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix Blanche mené sur le...
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Avis 20163799
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Communication des attestations de paiement, mensuelles ou trimestrielles, relatives à des ...
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Avis 20163800
Mairie du Tampon
Copie de l'entier dossier administratif de son client.
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Avis 20163801
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication de l'étude d'impact environnemental liée à l'exploitation du gisement de coquilles...
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Avis 20163802
Mairie de Levens
Communication des documents suivants relatifs aux manifestations à caractère privé qui se sont...
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Avis 20163803
Mairie du Luc-en-Provence
Copie du rapport d'audit relatif à la situation financière de la commune, ainsi que le nom du...
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Avis 20163804
Centre communal d'action sociale de Saint-Laurent-le-Minier (CCAS 30)
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration du centre...
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Avis 20163805
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation d' occupation temporaire du domaine...
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Avis 20163807
Préfecture du Gers
Communication des documents suivants relatifs à l’installation classée pour la protection de...
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Avis 20163808
Communauté de communes du Pays Noyonnais
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163809
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20163810
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'aménagement de la...
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Avis 20163811
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs au schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Val-de-Marne...
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Avis 20163812
Mairie de Ris-Orangis
Communication, par courrier électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.
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Avis 20163813
Mairie de Montmagny
Copie de l’intégralité de son dossier administratif et de son dossier médical.
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Avis 20163814
Préfecture de la Martinique
Communication de son dossier de demande de retraite constitué en son nom.
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Avis 20163815
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Tourcoing
Communication de l'intégralité du dossier administratif et comptable de feu sa mère, Madame X X...
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Avis 20163816
Mairie de Seyssuel
Copie de l'entier dossier administratif relatif à la révision du document d'urbanisme, le maire...
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Avis 20163817
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'avis de la commission de réforme qui...