-
Avis 20170306
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Consultation avec un représentant du personnel et copie de son dossier individuel.
-
Avis 20170310
Ministère de l'intérieur
Copie, par voie électronique, des arrêtés de mutation de :
1) Madame X à la direction générale...
-
Avis 20170312
Mairie du Chesnay
Communication des arrêtés attribuant les primes et fixant leurs montants, aux agents suivants...
-
Avis 20170325
Mairie de Châtillon
Communication des documents suivants relatifs à l'expertise du X effectuée par le docteur X dans...
-
Avis 20170338
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
-
Avis 20170341
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
-
Avis 20170360
La Poste
Communication, des délégations de pouvoirs de Monsieur X, aux agents intervenus dans le cadre...
-
Avis 20170372
Ministère de l'intérieur
Communication par courriel des documents suivants :
1) les courriers envoyés à son ancien...
-
Avis 20170373
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de la liste précisant le nom, prénom, grade, service, date d'embauche et statut de...
-
Avis 20170378
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
1) consultation après 16h30 et copie sur support papier de son dossier administratif ;
2)...
-
Avis 20170382
EDF
Copie de son dossier médical, contenant notamment l'ensemble des pièces relatives à son...
-
Avis 20170385
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Copie du rapport de vérification du pylône radio de Vernègues effectué par un technicien du...
-
Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...
-
Avis 20170405
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie (DIRECCTE 31)
Consultation sur place du dossier associé à la lettre 302 LD/CC adressée le 5 décembre 2016...
-
Avis 20170409
Ministère de l'intérieur
Communication des dossiers des personnels inscrits via « Avancement par la voie...
-
Avis 20170420
La Poste
Communication des documents suivants mentionnés dans un courrier en date du 29 octobre 2015, à...
-
Avis 20170440
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20170441
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20170442
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Marne (DSDEN 52)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20170457
Mairie d'Ajaccio
Communication des documents suivants :
1) concernant Monsieur X :
a) la décision, contrat ou...