-
Conseil 20064070
président de la communauté d'agglomération du Pays de Lorient
- caractère communicable à la société AMARMAX, qui exploite un atelier de réparation sur le...
-
Avis 20064621
maire de Francueil
Copie des documents suivants :
- 1) plan de zonage et règlement du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20064816
maire de Montesquieu
- copie des documents suivants relatifs au projet de PZA soumis à enquête publique suite à...
-
Avis 20064873
maire de Bastia
- communication de l'original du rapport modifiant le POS ou PLU de la commune et mettant en...
-
Avis 20065467
préfet de Corse
- copie de la décision prise par la collectivité territoriale de Corse (CTC) de réaliser des...
-
Conseil 20065492
maire de Fabas
- caractère communicable dans le cadre d'un projet privé de lotissement aéronautique, du dossier...
-
Avis 20070181
maire de Saint-Martin-d'Ablois
- d'une part communication des documents suivants relatifs au projet de construction de la halle...
-
Avis 20123875
Mairie de Courbevoie
Copie de la déclaration préalable relative aux dispositifs publicitaires situés place de Belgique.
-
Avis 20123879
Mairie de Treillères
Copie des documents suivants relatifs à la construction des époux XXX qui n'est pas alignée à la...
-
Avis 20123888
Mairie de Bras
Copie de documents relatifs à la prise en charge par la commune de la réalisation de travaux de...
-
Avis 20123938
Communauté de communes du pays de Lourdes
Copie des documents relatifs à la ZAC de Toulicou :
1) la délibération du conseil communautaire...
-
Avis 20123949
Mairie de Fontainebleau
Copie des documents suivants :
1) le contrat DEXIA ayant fait l'objet de la délibération du...
-
Avis 20124058
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des formalités de publicité mises en oeuvre pour assurer la publication du...
-
Avis 20124059
Préfecture de la Haute-Garonne
Consultation du document graphique intitulé « plan d'aménagement de la ZAC » figurant dans le...
-
Avis 20124126
Mairie d'Eygliers
Communication des documents suivants :
1) visés dans le courrier de la mairie du 7 juillet 2012...
-
Avis 20124163
Communauté de communes du pays d'Orthe
Copie de documents relatifs à la ZAC Sud Landes :
1) la délibération du conseil communautaire...
-
Avis 20124173
Mairie de Fegersheim
Copie de l'avis de l'architecte des Bâtiments de France dans le cadre de la réfection de la...
-
Avis 20124213
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) la demande de subvention auprès du SDIS des Yvelines...
-
Avis 20124215
Mairie de Jouars Pontchartrain
Communication de la totalité des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20124242
Mairie de la Désirade
Copie de la délibération du conseil municipal classant le rue de la Petite Source en voirie privée.