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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Affaire courante

  • Avis 20012972
    préfet des Pyrénées-Atlantiques
    - procès-verbal de clôture de l'instruction mixte réalisée sur le projet de création du...
    02/08/2001 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Zones d’activités
  • Avis 20013029
    maire de Beaumes-de-Venise
    - copie de la délibération votée le 24 avil 2001 concernant la mission de maîtrise d'oeuvre...
    30/08/2001 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Conseil 20013193
    préfet de la région Languedoc-Roussillon
    - caractère communicable à un tiers de l'ensemble des pièces d'un dossier d'autorisation...
    13/09/2001 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
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Résultats 501 à 503 sur 503 trouvés.

Administrations

5 Electricité Réseau Distribution France (ERDF) 5 Mairie de Montpellier 4 Premier ministre 3 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 3 Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 3 Mairie de Ploërmel 3 Mairie de Strasbourg 3 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges 2 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 2 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Séances

14 09/06/2016 12 12/09/2013 12 18/06/2015 10 20/12/2012 10 23/05/2013 10 19/12/2013 10 30/01/2014 10 18/02/2016 9 14/03/2013 9 28/03/2013

Mots-clés

183 Zones d’activités 143 Infrastructures routières 80 Équipements collectifs 36 Gestion domaniale 25 Equipements collectifs 25 POS-PLU 20 Enquête publique 20 Permis de construire 10 Expropriation - préemption 10 Marché public

Thèmes

11 Finances Publiques Et Fiscalité 18 Agriculture 18 Economie 18 Industrie 30 Développement Durable Et Transports 9 Risques Naturels Et Technologiques 30 Environnement 503 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 18 Urbanisme

Conclusions

273 Favorable 90 Sans objet/Communiqué 77 Sans objet/Inexistant 34 Favorable/Sauf commercial industriel 27 Défavorable/Préparatoire 22 Favorable/Sauf préparatoire 19 Favorable/Sauf vie privée 18 Incompétence/Renseignement 15 Incompétence/Privé 12 Irrecevable/Diffusion publique
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