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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20213961
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...
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Avis 20205124
Mairie de Montpellier
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les...
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Avis 20205546
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, de la demande de...
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Avis 20211366
Préfecture de Vaucluse
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la...
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Avis 20210067
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...
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Avis 20210172
Communauté de communes de Nozay
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des annexes du traité de...
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Avis 20220223
Communauté de communes du pays d'Héricourt
Communication, par courrier électronique, ou, sur CD-rom, par courrier postal, de l'étude...
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Avis 20220544
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20220652
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) relatifs au...
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Avis 20220688
Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès‐verbal...
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Avis 20220715
Mairie de Ruffey-les-Echirey
Communication, à ses frais, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie du dossier...
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Avis 20220759
Syndicat mixte interdépartemental du Parc d'activités de la Croisière (SMIPAC)
Communication, de préférence par voie électronique et par publication sur le site internet du...
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Avis 20217276
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Communication, en version dématérialisée, de l'étude environnement prévue dans le plan de...
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Avis 20217735
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par voie dématérialisée ou au format papier, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20217815
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication du document préparatoire de montage du dossier de revitalisation du centre‐bourg...
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Avis 20216748
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20216808
Mairie de Mont-de-Marsan
Copie des documents suivants relatifs au projet de réhabilitation de l'ilôt Nouvelles Galeries...
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Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20217090
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...