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Résultats 481 à 468 sur 468 trouvés.

Administrations

8 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 7 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 6 Mairie de Montpellier 5 Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 5 Préfecture du Val-de-Marne 4 Mairie de L'Haÿ-les-Roses 4 Mairie de Roissy-en-Brie 3 Communauté d'agglomération de Moulins 3 Eurométropole de Strasbourg 3 Mairie de Sérignan

Séances

8 16/12/2021 7 10/09/2015 7 31/12/2017 7 10/03/2022 6 31/12/2019 6 06/05/2021 6 01/06/2023 5 21/05/2015 5 18/06/2015 5 09/06/2016

Mots-clés

36 Permis de construire 28 Enquête publique 28 Gestion domaniale 17 POS-PLU 14 Marché public 12 Expropriation - préemption 9 Contrats administratifs 9 Infrastructures routières 8 Equipements collectifs

Thèmes

22 Agriculture 30 Economie 30 Industrie 32 Développement Durable Et Transports 54 Environnement 207 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 188 Aménagement Du Territoire 212 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 199 Aménagement Du Territoire 26 Urbanisme

Conclusions

226 Favorable 96 Sans objet/Communiqué 55 Favorable/Sauf préparatoire 43 Sans objet/Inexistant 37 Défavorable/Préparatoire 34 Favorable/Sauf secret des affaires 27 Favorable/Sauf commercial industriel 26 Favorable/Environnement 18 Favorable/Sauf vie privée 15 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

419 Affaire courante 22 Délégué 18 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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