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Avis 20215738
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au projet de la zone...
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Avis 20215155
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à l'échangeur du...
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Avis 20215157
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des décisions des communes de Bussy-Saint-Georges,...
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Avis 20215991
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par courriel, de la copie des décisions des communes de Bussy-Saint-Georges,...
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Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
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Avis 20216218
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...
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Avis 20203351
Communauté de communes Sèvre et Loire
Communication du mémoire qu'a adressé la SNC X, reprenant les démarches faites auprès de son...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20203998
Mairie de Clérieux
Communication, par courrier électronique ou par papier, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
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Avis 20210305
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication de la copie intégrale des études d'inventaires naturalistes, citées dans le...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20210811
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) l’ étude...
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Avis 20210855
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des courriers échangés entre la mairie,...
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Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...
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Avis 20213065
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Avis 20213086
Préfecture de l'Isère
Communication, par voie électronique, X, des documents suivants relatifs au projet de zone...
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Avis 20213141
Mairie de Draveil
Communication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...
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Avis 20213532
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication de la charte écoquartier signée entre la ville et l'aménageur du quartier de la gare X.