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Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20132539
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Communication des documents suivants concernant les subventions allouées à la Ligue du Limousin...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20132568
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque

Communication du certificat de conformité du système d'assainissement non collectif délivré à...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132575
Mairie de Saint-André-de-Bâgé

Copie, de préférence sur CD-ROM ou DVD-ROM au format XLS, COM ou PDF, de l'intégralité du...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20132586
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)

Copie des documents suivants, concernant la création d'un remblai en zone inondable à...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20132591
Ministère de l'éducation nationale

Communication du compte rendu du jury le concernant pour les deux épreuves orales du concours du...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20132609
Mairie d'Entrevennes

Copie de l'arrêté du 18 octobre 2012 de retrait du permis de construire numéro PC 004 077 12...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132625
La Poste

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de retour de ses déclarations d'impôts...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20132640
Rectorat de l'académie de Limoges

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif
Avis 20132644
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie des statuts de l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et de son laboratoire...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Formation professionnelle
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132649
Mairie de Lherm

Copie des autorisations de voiries relatives aux permis de construire suivants : 1) n°...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20132658
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon

Copie de l'ensemble des permis de construire et des autorisations de travaux accordés à Monsieur...

25/07/2013 Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132685
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière Représentation
Avis 20132697
Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)

Communication d'une copie de la décision portant rejet de la demande de financement de thèse...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20132753
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des recommandations relatives à la mention des réseaux sociaux dans les programmes...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20132762
Mairie de Sevran

Communication de la liste des agents occupant les postes de développeurs sociaux sur la commune.

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20132772
Mairie de Géraudot

Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20132782
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132783
Musée du Louvre

Copie des documents suivants concernant l'exploitation de service de restauration assuré au sein...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132790
Conseil général des Pyrénées-Orientales

Communication du document relatif au montant des frais engagés pour la « présentation du...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes