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Avis 20134147
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie des documents suivants relatifs à son arrêt de travail examiné le 30 août 2013 par le...
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Avis 20134177
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20134179
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)
Communication des pièces du dossier de Madame XXX XXX XXX, salariée de sa cliente, relatives à...
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Avis 20134201
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie (CPAM 74)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20134208
Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine des Hautes-Pyrénées (SDAP 65)
Copie du rapport de visite de la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes.
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Avis 20134211
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à...
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Avis 20134212
Caisse primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire (CPAM 49)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20134213
Caisse primaire d'assurance maladie de Loire-Atlantique (CPAM 44)
Communication des pièces du dossier de Madame XXX-XXX XXX XXX, salariée de sa cliente, relatives...
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Avis 20134219
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication des pièces du dossier de Monsieur XXX XXX, salarié de sa cliente, relatives à son...
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Avis 20134239
Ministère de la culture et de la communication
Communication d'une copie de la décision qui aurait été prise de ne pas inscrire la corrida à...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134253
Communauté de communes du pays de l'Orne
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil depuis la création de...
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Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes :
1) le...
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Avis 20134275
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) la décision du maire ou la délibération du conseil...
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Avis 20134286
Mairie de Roscoff
Copie de l'ensemble des documents, notamment deux avis, émis par la direction départementale des...
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Avis 20134294
Mairie de Louhans
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de son détachement ;
2)...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20134297
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) toutes les modifications des...
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Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes
Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...
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Avis 20134315
Conseil général d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le Laboratoire de Touraine pour les trois derniers...