-
Avis 20153229
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 de l'appel d'offres n° 2011/S...
-
Avis 20153231
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...
-
Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
-
Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...
-
Avis 20153247
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1) tous...
-
Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
-
Avis 20153257
Préfecture de l'Essonne
Copie de la délibération du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge...
-
Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
-
Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
-
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153276
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
-
Avis 20153281
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDGFPT 42)
Consultation de l'ensemble des documents afférents à la procédure disciplinaire le concernant...
-
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
-
Avis 20153285
Préfecture de la Vienne
Copie des rapports de suivi environnemental réalisés par les exploitants des parcs éoliens...
-
Avis 20153294
Mairie du Lavandou
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les différentes...
-
Avis 20153300
Mairie de Germigny-l'Evêque
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153304
Communauté de communes Plaines et Monts de France
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153305
Mairie de Nanterre
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
-
Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...