Recherche - CADA

Sans objet/Communiqué

Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)

Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Amiante Installations classées
Avis 20196067
Conseil interdépartemental de l'ordre des infirmiers de la Réunion et Mayotte - CIDOI

Communication, dans le cadre de sa thèse, des rapports d'activité depuis 2016, contenant le...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20193480
Mairie d'Aubais

Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20201721
Communauté de communes Interco Normandie Sud Eure

Communication des documents relatifs au projet d'extension du Center Parcs des Bois-Francs à...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Tourisme Enquête publique
Avis 20155274
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication d'une copie de l'entier dossier administratif de son client.

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20191545
Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La Réunion

Communication de l'intégralité du dossier de sa cliente qui s'est vue délivrer par les services...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Nationalité
Avis 20203506
Conseil départemental de la Réunion

Communication du règlement départemental d’aide sociale tel que prévu à l’article L121-3 du code...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt

Copie des documents suivants : 1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20182706
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Copie des documents suivants le concernant : 1) le rapport de Madame X, proviseur du lycée Paul...

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Discipline
Avis 20205437
Ministère de la Justice

Copie du planning d'occupation de la salle « Oranger » se trouvant au ministère de la justice,...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline
Avis 20195161
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l’extrait du compte-rendu le...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20203356
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication du tableau d'avancement à la hors classe pour les années 2018, 2019 et 2020.

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg

Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150300
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour faute grave...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel Licenciement Institution scolaire Discipline
Avis 20181027
Université de la Réunion

Communication des échanges entre l'université et le ministère de l’enseignement supérieur et de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Examen et concours
Avis 20143641
Centre hospitalier universitaire de la Réunion

Consultation personnelle de son dossier administratif et non la communication de celui-ci par...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20175396
Mairie d'Aubervilliers

Copie des documents suivants relatifs à l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer dans...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20190545
Conseil départemental de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le contrôle qualité...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163013
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux relatifs aux commissions paritaires...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20143853
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées

Communication d'une copie des documents suivants se rapportant à l'accident dont a été victime...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Prévention Accident