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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20191642
Conseil départemental du Var
Communication de l'intégralité, au format électronique, dans un standard ouvert, aisément...
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Avis 20193490
Ministère de la Justice
Communication des documents relatifs à la réunion de la commission de réforme du 10 septembre...
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Avis 20130621
Mairie de Marsilly
Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...
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Avis 20202290
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal du...
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Avis 20142932
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants concernant les réunions de la commission de la transparence...
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Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...
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Avis 20151937
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...
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Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...
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Avis 20164957
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires pour les catégories...
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Avis 20171509
Préfecture de La Réunion
Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.
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Avis 20175233
Mairie de Passa
Copie des comptes rendus des réunions du conseil municipal depuis 2008.
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Avis 20172786
Mairie de Rouy-le-Grand
1) consultation du cahier des comptes-rendus des réunions du conseil municipal pour les années...
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Avis 20171760
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité technique départemental depuis 2015.
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Avis 20153031
Communauté de communes du Grand Chambord
Copie du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 18 mai 2015.
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Avis 20072444
président du Syndicat mixte d'aménagement des marais de l'Île de Noirmoutier (SMAM)
- copie à ses frais, et non seulement consultation sur place, des délibérations des réunions du...
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Avis 20131217
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants :
1) tous les comptes rendus des réunions du comité...
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Avis 20185636
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents relatifs au projet de rénovation (ou de réhabilitation) du « parc du...
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Avis 20182110
Tours Métropole Val de Loire
Communication des comptes rendus des réunions du bureau et du conseil métropolitains depuis janvier 2017.
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Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.