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Sans objet/Communiqué

Avis 20162987
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)

Communication, dans le cadre d'un problème de connexion entre la CPAM et sa mutuelle, de son...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20162990
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre (CGFPT 58)

Communication de l'intégralité du procès-verbal émis par la commission administrative paritaire...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation
Avis 20162992
Mairie de Dijon

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20163004
Conseil départemental de la Gironde

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction de...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20163010
Premier ministre

Communication des éléments suivants dans le cadre de la réalisation d’un reportage : 1) le...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Politique Générale Action du gouvernement Communication
Avis 20163011
Centre hospitalier de Douai

Communication, afin de connaître les causes de la mort et faire valoir ses droits, et sur le...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20163013
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux relatifs aux commissions paritaires...

08/09/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20163025
Mairie de Caen

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20163026
Mairie d'Angers

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20163027
Mairie du Mans

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20163036
Rectorat de l'académie de Guadeloupe

Communication du Certificat de Cessation de Paiement (CCP) des prestations familiales qui lui...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20163040
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)

Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat : 1) le calendrier...

21/07/2016 Favorable/Sauf établissement de document Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20163041
Mairie de Montaigu (85)

Communication des plans de zonage antérieurs à ceux du 15 mai 1995, pour la parcelle de sa...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20163055
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants : - concernant ses notations : 1) la copie du bordereau...

08/09/2016 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20163056
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie de sa déclaration manuscrite d'accident du travail en date du 11 février 1977 à l'hôpital...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail
Avis 20163060
Mairie de Saint-Augustin

Communication de la liste nominative des conseillers municipaux précisant leur adresse.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20163063
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants par voie électronique : 1) le procès-verbal de la...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20163064
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants par voie électronique : 1) le procès-verbal de la commission...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière