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Avis 20185827
Mairie de Saulxures-lès-Nancy
Communication de la décision de refus de raccordement des bâtiments appartenant à sa cliente au...
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Avis 20190170
Mairie de Bourgueil
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20183995
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Communication, par courrier électronique, d'un jeu de données brutes, traitées ultérieurement...
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Avis 20184061
Mairie de Mandagout
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance du...
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Avis 20184159
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents produits et reçus par la...
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Avis 20184661
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication de l'arrêté municipal annuel autorisant la baignade dans le plan d'eau communal...
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Avis 20185170
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication de la délibération du conseil municipal de 2017 concernant la création d'un...
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Avis 20185215
Mairie de Bouillargues
Communication, par courrier électronique au format PDF, d'un extrait du recueil des actes...
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Avis 20192980
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise
Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...
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Avis 20190566
Défenseur des droits
Copie de l'intégralité des documents le concernant, :
1) la lettre adressée à Monsieur X,...
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Avis 20190588
Mairie de Barfleur
Copie des documents suivants concernant un échange de parcelles entre la commune et Manche...
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Avis 20190677
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants :
1) la réponse de la Présidence de la République ;
2) le...
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Avis 20190710
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des séances de travail et de...
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Avis 20191298
Mairie de Courbevoie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20191367
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions d'animation...
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Avis 20191566
Mairie de Paris
Communication de la liste des actions de formation effectuées par les élu.e.s parisien.nes en...
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Avis 20191896
Mairie de La Ciotat
Communication de l'arrêté concernant l'accès aux personnes à mobilité réduite avec ambulance ou...
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Avis 20191980
Mairie de Marcellaz
Communication d'une copie des délibérations adoptées par la commune depuis le 26 Juillet 2018.
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Avis 20192187
Mairie de Vincennes
Communication de tous les documents concernant le sondage publié dans Vincennes-Info en décembre...
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Avis 20192199
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...