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Avis 20193201
Communauté de communes Chinon Vienne et Loire
Communication, sous forme numérique de préférence ou, à défaut, sous forme papier, en sa qualité...
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Avis 20192535
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, dans le cadre de deux dossiers concernant la commune de Bouzigues, des documents...
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Avis 20203009
Parc naturel régional Périgord-Limousin
Communication d'une copie des statuts du Parc naturel régional (PNR) Limousin-Périgord, ainsi...
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Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
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Avis 20200575
Mairie de Migennes
Communication des documents relatifs à la cérémonie des vœux 2019 et 2020 :
1) la copie du film...
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Avis 20200636
Mairie de Chesny
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de la salle des fêtes à...
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Avis 20200938
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication des rapports, des documents de travail et des comptes rendus relatifs à la...
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Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
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Avis 20202079
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202082
Mairie de Quiry-le-Sec
Communication des arrêtés de délégation ou de pouvoirs des membres de la municipalité, sur la...
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Avis 20202144
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication d’une copie du compte-rendu du Conseil municipal du 11 décembre 2019.
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Avis 20202171
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) le grand livre des écritures comptables 2020 de la...
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Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...
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Avis 20202210
Mairie de Beausoleil
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convention signée, relative à l'occupation...
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Avis 20202322
Mairie de La Rochelle (17)
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs de...
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Avis 20202346
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20202536
Mairie de Fontaine-Notre-Dame
Copie du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2020 comportant la signature des...
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Avis 20200867
Mairie de Cherbourg-en-Cotentin
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au terrain cadastré AS n°156 (commune de...
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Avis 20200990
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne de l’ensemble des documents (dossiers et évaluations de ces dossiers)...
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Avis 20204151
Mairie du Rouret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents remis par les deux têtes de...