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Avis 20192358
Mairie de Meribel-les-Allues
Communication de la délibération du conseil municipal du 12 mars 2019 et les pièces y afférentes.
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Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
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Avis 20193542
Mairie de Candillargues
Consultation sur place avec possibilité de reproduction des document suivants :
1) le registre...
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Avis 20185741
Mairie de Seraincourt
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 13 mars 2014 relative...
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Avis 20186268
Mairie de Cenon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes détaillés des associations...
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Avis 20195428
Mairie de Mazaugues
Communication d'une photocopie du procès-verbal de la séance du conseil municipal lors de...
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Avis 20195941
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants concernant les manifestations musicales nocturnes, les nuits des...
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Avis 20195961
Mairie de Tracy-le-Val
Communication du rapport établi par Monsieur X, agent de la police rurale de la commune, lu lors...
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Avis 20196157
Mairie de La Bastide-d'Engras
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique :
1) des listes...
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Avis 20193280
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents ayant servi à répartir les durées d’émission pour les européennes...
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Avis 20193512
Conseil régional d'Occitanie
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20193921
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication sous format pdf et par courrier électronique de l'arrêté de protection des...
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Avis 20194134
Communauté de communes du pays de Falaise
Communication du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019.
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Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
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Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...
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Avis 20195156
Mairie de Garéoult
Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...
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Avis 20195667
Mairie de Couches
Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.
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Avis 20194360
Mairie d'Esnandes
Copie du procès-verbal de la délibération du conseil municipal en date du 6 mars 2019.
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Avis 20192685
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication du contrat de mixité sociale adopté par la commune pour la période 2014-2016.
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Avis 20193178
Préfecture du Var
Communication de l'arrêté préfectoral pris le 27 décembre 2018 concernant la Communauté...