-
Avis 20204251
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule
Communication de la copie du procès‐verbal des délibérations du 23 septembre 2015.
-
Avis 20202290
Mairie de Wargnies-le-Grand
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du conseil municipal du...
-
Avis 20202448
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil municipal ;
2) la...
-
Avis 20210714
Communauté d'agglomération du Muretain
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou...
-
Avis 20212218
Mairie de Bourgvallées
Communication des caractéristiques des ampoules « LED » que la municipalité a commandées pour...
-
Avis 20212434
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
-
Avis 20212487
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus de la Commission de la charte des...
-
Avis 20212542
Mairie de Ronchin
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments municipaux prêtés aux...
-
Avis 20212553
Mairie de Fréjus
Communication par voie électronique, en tant que conseiller municipal, d'une copie des documents...
-
Avis 20204339
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents relatifs à la création d'un local...
-
Avis 20204487
Mairie d'Artemare
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des documents suivants, produits ou...
-
Avis 20204820
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération de la commune...
-
Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
-
Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...
-
Avis 20205646
Mairie de Septeuil
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux portant délégation de...
-
Avis 20211278
Mairie de Melun
Communication d'une copie du rapport de visite de la ville au domicile de l'intéressé, le 13...
-
Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
-
Avis 20211427
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à deux emplois de...
-
Avis 20211493
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des courriers échangés au titre du...
-
Avis 20211686
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) les statuts à jour de l'EPT Est-Ensemble Grand Paris...