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Sans objet/Communiqué

Avis 20153452
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153455
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication des documents suivants, visés dans la décision de la CNAC du 11 février 2015 sur...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Commerce
Avis 20153459
Préfecture de l'Essonne

Consultation du dossier administratif de son client relatif à sa dernière convocation le 27...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Expulsion
Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Législation du trav. et conv. collectives Rémunération Conditions de travail
Avis 20153468
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, des documents...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20153471
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi d'une copie par...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20153473
Ministère de l'intérieur

Copie des comptes rendus des séances des assemblées plénières du Conseil Supérieur de la...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20153492
Préfecture du Rhône

Communication des montants alloués et des projets retenus dans le Rhône en 2013, 2014 et 2015,...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques
Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'avis de vacance de poste publié courant...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20153499
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire

Copie des contrats collectifs d'assurances « Mutuelle de France Prévoyance » et « Collecteam ».

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Banques et assurances
Avis 20153501
Mairie du Tampon

Copie des dossiers de permis de construire accordés : 1) à Monsieur X et Madame X pour la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153503
Mairie de Moussy-le-Neuf

Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication Installations classées
Avis 20153513
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication des documents suivants : 1) l'enquête de moralité le concernant demandée par...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Police Détenus
Avis 20153515
mairie de Lachassagne

Communication, de préférence au format électronique, de l'entier dossier du plan d'occupation...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153517
Orange Groupe

Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif : 1) ses bulletins de paie...

17/09/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Rémunération Dossier personnel Pension
Avis 20153525
Ministère des Armées

Copie du rapport établi par le docteur X X à la suite de l'examen médical de son client le 23...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20153529
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Copie de la décision du 1er janvier 2012 nommant le Docteur X coordonnateur du département...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Hospitalière Professions médicales
Avis 20153549
Préfecture de la Haute-Corse

Communication, de préférence sur support numérique, de documents relatifs à la constitution des...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20153551
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Communication de l'enquête visant à vérifier l'absence de dissémination d'OGM dans...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20153556
Mairie de Monsempron-Libos

Copie de documents relatifs au marché public de travaux de restructuration des écoles...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public