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Sans objet/Communiqué

Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne : 1) la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153276
Etablissement public de santé de Ville-Evrard

Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20153281
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDGFPT 42)

Consultation de l'ensemble des documents afférents à la procédure disciplinaire le concernant...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Discipline
Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153285
Préfecture de la Vienne

Copie des rapports de suivi environnemental réalisés par les exploitants des parcs éoliens...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20153294
Mairie du Lavandou

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les différentes...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153300
Mairie de Germigny-l'Evêque

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153304
Communauté de communes Plaines et Monts de France

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153305
Mairie de Nanterre

Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants : 1) le...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n°...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
Avis 20153331
Mairie de Paris

Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances de la commission administrative...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20153333
Préfecture de la Somme

Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20153336
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la galerie...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution Infractions
Avis 20153357
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie des documents suivants ayant trait aux enquêtes publiques préalables à la déclaration...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté interministériel du ministre de...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale Budgets et comptes Rémunération Logement
Avis 20153371
Mairie de Sèvres

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 092072130049 concernant...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées
Avis 20153382
Caisse d'allocations familiales du Gard (CAF 30)

Copie du rapport d'enquête réalisé suite à un contrôle de la situation de sa cliente le 3 mars 2015.

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales CAF