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Avis 20191188
Mairie d'Etretat
Consultation des documents suivants relatifs à la réfection du chemin de Valaine CV018 :
1) les...
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Avis 20191273
Ordre des avocats au barreau de Paris
Publication en ligne, des documents suivants, librement accessibles, notamment au moyen d’un...
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Avis 20191354
Conseil départemental de l'Ariège
Communication du recueil des actes administratifs.
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Avis 20191532
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
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Avis 20193738
Conseil départemental de la Meuse
Communication des documents relatifs aux marchés publics « truqués » de la Meuse.
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Avis 20184968
Premier ministre
Publication en ligne et mise à disposition gratuite, sur le site internet légifance.gouv.fr, des...
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Avis 20185749
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal d’installation et l'arrêté...
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Avis 20186070
Ministère de la Justice
Communication, sous format électronique par mail, des documents relatifs à l'accident de la voie...
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Avis 20191482
Mairie de Meylan
Communication des documents suivants :
1) relatifs au service Urbanisme Réglementation et...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20192125
Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (CPAM 33)
Copie des documents suivants la concernant :
1) les documents ayant servi au calcul de ses...
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Avis 20192136
Lycée Français de Pondichéry
Communication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
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Avis 20192137
Mairie de Marseille
Copie de tous les documents liant la société d'affichage JCDECAUX et la mairie de Marseille,...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20193331
Mairie de Sauzet
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils municipaux de 2018 et...
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Avis 20193601
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des documents suivants :
1) le récapitulatif de la déclaration de ses données...
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Avis 20195370
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, en version informatique par courriel, ou via un espace de dépôt de fichier...
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Avis 20193800
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication des pièces du rapport définitif de l'enquête administrative concernant son client ...
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Avis 20193804
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Communication des pièces du rapport définitif de l'enquête administrative concernant son client ...
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Avis 20194079
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents justifiant la décision de lui interdire l'accès à la zone à régime...