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Avis 20104810
président du conseil général de l'Essonne
- communication des documents suivants, relatifs aux marchés publics signés le 30 août 2010 sur...
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Avis 20172304
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de certaines pièces du dossier relatif à la ligne 2 de tramway - dénommée « ligne...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20155593
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Avis 20155615
Mairie de Saint-Florent
Communication des documents suivants, relatifs à la passation et à l'exécution du marché public...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20154725
Conseil départemental des Hautes-Alpes
Communication, sans occultation, de l'ensemble des documents relatifs au lot n° 8 du marché...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20153571
Pôle emploi
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20182288
Mairie de Belfort
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de documents relatifs au projet de...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Avis 20181679
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie des documents suivants :
1) le marché passé avec la société SUEZ ayant pour objet la...
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Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants :
1) les...