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Avis 20214270
Grand projet des villes rive droite
Communication des documents suivants :
1) la délibération 2020-26, dont la première page est...
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Avis 20201766
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
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Avis 20201936
Société d'économie mixte MSL-SEM
Consultation pour les années 2017 à 2019, des documents suivants :
1) le grand livre comptable...
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Avis 20202153
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la copie du document...
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Avis 20202280
Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)
Communication, par la voie dématérialisée par courriel, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20202440
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...
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Avis 20202878
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'avenant signé à la...
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Avis 20203045
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
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Avis 20215093
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, sous forme numérique, à la suite de l'avis favorable rendu par le conseil...
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Avis 20215236
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, par courriel, du protocole scientifique de l'étude « Estimation de l’impact de la...
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Avis 20215262
Mairie de Vitrolles
Communication de l'avis technique du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)...
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Avis 20215371
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des documents suivants concernant son client :
1) l'arrêté portant délégation de...
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Avis 20215612
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants :
1) le protocole de l'étude « association entre le vaccin...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
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Avis 20216253
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication des données détenues, par l'Observatoire national interministériel de sécurité...
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Avis 20215988
Mairie de Bonneuil-en-France
1) copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu de...
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Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
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Avis 20216115
Mairie de La Talaudière
Communication du rapport d'expertise réalisé par le cabinet Géodéris de Metz dans le cadre du...
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Avis 20216210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
1)...