Recherche - CADA

Favorable

Avis 20130484
Centre hospitalier universitaire de Toulouse

Communication des pièces médicales suivantes la concernant : 1) compte rendu de la réunion de...

21/02/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)

Communication des documents suivants : 1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...

28/11/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20164000
Conseil Départemental de l'Ordre des médecins du Rhône

Communication par voie électronique des documents suivants : 1) l'avis de la commission de...

20/10/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20150865
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Copie des éléments suivants relatifs au refus d'agrément opposé à l'association pour la...

02/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Agrément Santé
Avis 20214875
Mairie de Salies-du-Salat

Communication des documents suivants : 1) concernant le CCAS de la commune et le CCAS Les...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu

Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...

31/12/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20160596
Groupe Berri

Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20090915
président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

- copie de l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de sa réunion du 5 mars 2007...

30/04/2009 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20162077
Mairie de Lissac

Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...

23/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20160999
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Mennetou-sur-Cher (SIVOM 41)

Copie du compte rendu des délibérations de la réunion du 29 mars 2012, notamment l'indice retenu...

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20134970
Mairie de Cilaos

Copie du rapport détaillé concernant le contrôle effectué le 31 juillet 2013 par les services de...

19/12/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20130666
Ministère des affaires sociales et de la santé

Copie de l'arrêté ministériel portant composition du jury du concours de recrutement des...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20021527
directeur juridique de la SNCF (gare SNCF Villeneuve Saint-Georges)

- copie du compte-rendu d'une réunion relative à la création d'une nouvelle voie d'accès routier...

11/04/2002 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20191206
Mairie de Saint-Vincent-sur-Jabron

Copie du procès-verbal de la réunion de la commission ayant statué sur le déclassement des...

26/09/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie

Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175263
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis

Communication des documents suivants concernant l'invalidation de l'élection au poste de maître...

25/01/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20165656
Lycée scientifique et technologique Hippolyte Carnot

Consultation de l'intégralité des documents qui lient l'établissement à l'association « Livres...

26/01/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Institution scolaire Livre
Avis 20170589
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)

Copie, sur support CD-ROM ou par courriel en format MP3, de l'enregistrement audio de la réunion...

06/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20154502
Ministère des sports

Copie des extraits le concernant des procès-verbaux des réunions des 15 avril et 18 juin 2015 de...

22/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20144402
Mairie de Sartrouville

Communication des documents suivants : 1) le règlement local de publicité en vigueur ; 2) le...

11/12/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité