Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Copie des documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20130617
Mairie de Baie-Mahault

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur ou le document équivalent...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités
Avis 20130632
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

Copie de documents relatifs au nouveau PLU de la commune : 1) le procès-verbal de la...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130698
Mairie de Balaruc-les-Bains

Copie de documents relatifs aux installations commerciales des concurrents de son client : 1)...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130722
Mairie de Palaiseau

Copie de la division foncière accordée à Monsieur XXX le 25 novembre 2011, pour une parcelle...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130731
Mairie de Chalezeule

Copie du règlement local de publicité ainsi que les annexes et les plans de zonage.

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines

Communication des documents suivants : 1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130839
Mairie de Grenoble

Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...

04/07/2013 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France

Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Patrimoine
Avis 20130872
Mairie de Loperhet

Copie de documents relatifs à la modification du tracé de la servitude de passage des piétons le...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130970
Mairie des Herbiers

Communication d'une copie du rapport sur la circulation aux Herbiers.

10/10/2013 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières Politique et réglementation
Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand

Copie des documents suivants : 1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU Marché public
Avis 20131051
Mairie de Publier

Copie de l'ensemble des documents du dossier de PLU approuvé le 17 décembre 2012, notamment...

14/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131079
Mairie de la Buisse

Copie de documents relatifs au PLU approuvé en 2005 et annulé le 4 juin 2009 par jugement du...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20070746
directeur de la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDE) de l'Aube

- caractère communicable et copiable d'un dossier de PLU, sachant que la délibération du conseil...

22/02/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Conseil 20070857
maire de Melun

- caractère communicable d'extraits de DIA comportant la date, la référence cadastrale de la...

08/03/2007 Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Gestion domaniale Cadastre Expropriation - préemption
Avis 20071178
maire de Saint-Cergues

- copie sous format électronique, de l'entier dossier relatif au projet de PLU de la commune.

22/03/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20071623
ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (DDE des Pyrénées-Atlantiques)

- la copie des documents établis antérieurement à l'ouverture de la procédure d'enquête publique...

19/04/2007 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Enquête publique