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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

Avis 20134164
Préfecture de la Manche

Copie des documents suivants : 1) le rapport de l'hydrogéologue du 20 mai 2009 ; 2) l'arrêté...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale
Avis 20134165
Mairie de Villevaudé

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134445
Mairie d'Herbignac

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le rapport de présentation du POS...

21/11/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134455
Mairie de Caen

Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20134463
Mairie de Palau-del-Vidre

Copie des documents suivants relatif à la révision du PLU de la commune : 1) la délibération...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20134499
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx

Caractère communicable des documents suivants : 1) la promesse de vente initiale conclue le 30...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134518
Mairie du Pradet

Copie sur CD-Rom dont il a été fourni un exemplaire, du dossier soumis à l'enquête publique...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134549
Mairie de l'Hôpital-Camfrout

Consultation de l'ensemble du dossier d'enquête publique qui s'est tenue du 1er au 17 décembre...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20130256
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents détenus par France Domaine : 1) la convention conclue entre Voies navigables...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20130265
Mairie de Lachapelle-Saint-Pierre

Copie de documents relatifs au PLU de la commune, sous format papier ou CD-ROM : 1) la...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines

Copie des documents suivants : 1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...

07/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20130300
Mairie de Saint-Laurent-du-Var

Communication d'une copie de la décision du maire de Saint-Laurent-du-Var en date du 13 novembre...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20130327
Mairie de Vensac

Copie de la matrice cadastrale actualisée de la parcelle A 558 située au lieudit Les Cercins,...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130354
Mairie de Grenoble

Copie, dans le cadre de son mandat de conseiller municipal, des études pré-opérationnelles et...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130401
Mairie de Bazelat

Copie de la délibération du conseil municipal du 3 février 1972 relative à la procédure...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130410
Mairie de Compans

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs à la révision du PLU de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130445
Conseil général du Gers

1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant : ...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130495
Mairie de Morigny-Champigny

Communication des documents suivants : 1) l'ancien plan local d'urbanisme (PLU) ou plan...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20130582
Mairie de Thuir

Copie de préférence sous format électronique, de documents relatifs à la 2e modification du PLU...

21/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU